Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIKEWEAR
TOUL'EMBAL SA

Numéro de dépôt :
1679612
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/10/2000
BIKEWEAR de TOUL\'EMBAL

Présentation de la marque BIKEWEAR

Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TOUL'EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BIKEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUL'EMBAL domicilié(e) Z.I Croix d'argent, 54201 TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK SEIGNEUR - France.

La marque BIKEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIKEWEAR est expirée depuis le 26 octobre 2000.

TOUL'EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TOULIX


TOUL'EMBAL SA - Z.I Croix d'argent, 54201 TOUL - France


FRANCK SEIGNEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Vêtements, chaussures, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; papeterie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.